Un soin est dit « hors nomenclature » s’il ne figure pas sur la liste des produits et prestations (LPP) remboursables. Cela signifie qu’il n’est pas indemnisé par la Sécurité sociale et sera à charge de l’assuré. À lui d’assumer cette charge ou de souscrire une mutuelle santé couvrant la dépense hors nomenclature.
Un soin hors nomenclature est identifiable grâce à la mention « H.N » sur un devis de santé.
De nombreuses prestations de santé sont hors nomenclature et cela fait débat. C’est notamment le cas d’actes thérapeutiques et de disciplines axés davantage sur la prévention que sur la guérison, qui n’ont pas (encore) été reconnus par l’académie des sciences. On compte par exemple :
- l’ostéopathie
- la kinésithérapie
- l’homéopathie
- certains actes de chirurgie esthétique comme la pose d’un ballon gastrique
- l’acupuncture.
Il faudra davantage compter sur la souscription d’une bonne mutuelle santé pour espérer un meilleur remboursement.
Bonjour
Je suis allée voir mon médecin ttt qui m'a ouvert un rdv sur un créneau d'urgence ( j'ai un myélome) la sécu ne m'a pas remboursée en écrivant hors nomenclature
Est ce normal
Bonjour,
Un acte est dit « hors nomenclature » lorsqu’il ne figure pas sur la liste des actes et prestations remboursables par l’Assurance Maladie. Dans ce cas, ces actes ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale, et leur remboursement dépend des garanties offertes par votre mutuelle.
Je vous suggère de :
– Vérifier les garanties de votre contrat de mutuelle pour voir si ces actes « hors nomenclature » sont couverts.
– Contacter votre mutuelle pour obtenir des précisions sur la prise en charge de ce type de prestations.
Si cet acte n’est pas pris en charge par votre mutuelle, nous vous invitons à utiliser notre comparateur gratuit pour en trouver une plus complète.
N’hésitez pas à nous solliciter si vous avez d’autres questions.