Un tableau de garanties, qu’est-ce que c’est ?<\/h2>\n\n\n\n
Sur un tableau de garanties, vous retrouvez – comme son nom l’indique – les garanties souscrites dans le cadre de votre contrat de mutuelle sant\u00e9<\/strong>, ainsi que la prise en charge pr\u00e9vue pour chacune d’entre elles. On retrouve le plus souvent les postes de sant\u00e9 suivants : <\/p>\n\n\n\n Bien entendu, le contenu du tableau de garanties varie en fonction de chaque mutuelle et des formules qu’elle propose. Ainsi, plus vos besoins de sant\u00e9 seront importants, plus vous serez susceptible de souscrire une formule de mutuelle tr\u00e8s compl\u00e8te et ainsi d’obtenir un tableau de garanties d\u00e9taill\u00e9.<\/p><\/div>\n\n\n\n Les contrats de compl\u00e9mentaire sant\u00e9 \u00e9taient historiquement difficiles \u00e0 lire et \u00e0 comparer. <\/strong>Pour rem\u00e9dier \u00e0 ce manque de transparence, les organismes compl\u00e9mentaires se sont engag\u00e9s aupr\u00e8s du CCSF \u00e0 normaliser l\u2019information fournie aux assur\u00e9s. Selon Alexandre Loukil<\/a>, \u00ab les compl\u00e9mentaires sant\u00e9 se sont engag\u00e9es aupr\u00e8s du CCSF \u00e0 rendre leurs contrats plus lisibles, notamment gr\u00e2ce \u00e0 un tableau d\u2019exemples de remboursement incluant 26 cas concrets exprim\u00e9s en euros. \u00bb<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n BRSS… Vous retrouverez \u00e0 coup s\u00fbr cet acronyme dans votre tableau de garanties. Mais que signifie-il ?<\/strong> Il correspond \u00e0 la Base de Remboursement de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale<\/a>, qu’on appelle aussi \u00ab\u00a0tarif conventionnel\u00a0\u00bb. Il s’agit d’une somme pr\u00e9d\u00e9finie pour chaque prestation m\u00e9dicale et sur laquelle se base la S\u00e9curit\u00e9 sociale pour vous rembourser. Il arrive que les remboursements de la mutuelle s’expriment autrement qu’en pourcentage de la BRSS (en forfait ou encore en frais r\u00e9els). Pas d’inqui\u00e9tude, nous vous expliquons tout cela un plus loin sur cette page.<\/p><\/div>\n\n\n\n Pour que cela soit plus clair, prenons un exemple :<\/strong> En additionnant le remboursement de la S\u00e9cu (17,5 \u20ac) \u00e0 celui de la mutuelle (7,5 \u20ac), on obtient donc 25 \u20ac. Si vous avez consult\u00e9 un m\u00e9decin convention secteur 1, il aura respect\u00e9 le tarif conventionnel de l’Assurance maladie, \u00e0 savoir 25 \u20ac, et vous serez enti\u00e8rement rembours\u00e9 de cette somme.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n Si vous avez pour habitude de consulter un m\u00e9decin pratiquant des d\u00e9passements d’honoraires<\/a> (secteur 2 ou 3)<\/strong>, sa consultation ne co\u00fbtera pas que 25 \u20ac. Assurez-vous alors de souscrire une mutuelle avec des remboursements renforc\u00e9s, \u00e0 savoir 200 % de la BRSS, ou 300 %, ou plus. \n
\n
\n
\n
\n
C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment ce qu\u2019explique Alexandre Loukil :<\/p>\n\n\n\n\n
Comment fonctionnent les remboursements de mutuelle sant\u00e9 ? <\/h2>\n\n\n\n
Si, apr\u00e8s indemnisation de la S\u00e9curit\u00e9 sociale, il reste une somme non rembours\u00e9e <\/strong>(ce qu’on appelle le reste \u00e0 charge<\/a>), la mutuelle interviendra alors en second plan pour compl\u00e9ter ce remboursement. Le plus souvent, la mutuelle fonctionnera comme la S\u00e9curit\u00e9 sociale et vous remboursera elle aussi selon un pourcentage de la BRSS. <\/p>\n\n\n\n
La base de remboursement de la S\u00e9curit\u00e9 sociale est de 25 \u20ac<\/strong> pour une consultation chez le m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste. Sur ces 25 \u20ac, la S\u00e9cu en rembourse 70 % (rendez-vous sur le site de l’Assurance maladie<\/a> pour conna\u00eetre la BRSS et le pourcentage de prise en charge de la S\u00e9cu pour chaque prestation de sant\u00e9). La S\u00e9cu va donc vous rembourser 17,5 \u20ac de cette consultation.
Or, sur votre tableau de garanties de mutuelle<\/strong>, il est peut-\u00eatre indiqu\u00e9 un remboursement du m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste \u00e0 100 % de la BRSS. La S\u00e9cu ayant d\u00e9j\u00e0 pris en charge 70 % de cette BRSS, c’est alors votre mutuelle qui va assumer les 30 % restants, soit 7,5 euros (30 % de 25 \u20ac). <\/p>\n\n\n\n\n
Reprenons notre exemple chez le m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste :<\/strong> la S\u00e9cu vous rembourse 70 % de la BRSS \u00e0 25 \u20ac, soit 17,5 \u20ac. Si votre tableau de garanties indique 200 % de la BRSS pour cette prestation, la mutuelle indemnisera alors \u00e0 130 % de la BRSS, soit 32,5 \u20ac. In fine, vous serez rembours\u00e9 de 50 \u20ac (si votre prestation a co\u00fbt\u00e9 45 \u20ac, vous ne serez rembours\u00e9 que de cette somme et pas plus).
De fa\u00e7on plus visuelle, voici les remboursement attendus pour un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste en fonction du pourcentage de la BRSS annonc\u00e9 : <\/strong><\/p>\n\n\n\n
![\"modes](\"https:\/\/guide.reassurez-moi.fr\/guide\/wp-content\/uploads\/2021\/12\/modes-remboursements-mutuelle-sante.jpg\")
<\/figure>\n<\/div>\n\n\n![\"reassurez-moi](\"https:\/\/guide.reassurez-moi.fr\/guide\/wp-content\/uploads\/2025\/06\/team_opti_short.png\"\n)
\n <\/div>\n