{"id":49656,"date":"2019-01-23T20:15:42","date_gmt":"2019-01-23T19:15:42","guid":{"rendered":"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/?page_id=49656"},"modified":"2026-02-02T16:26:14","modified_gmt":"2026-02-02T15:26:14","slug":"sans-permis","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/guide-preprod.top-secret-rm.com\/guide\/assurance-moto\/sans-permis","title":{"rendered":"Assurance moto &#8211; Sans permis"},"content":{"rendered":"\n<h1 class=\"wp-block-heading\" id=\"faut-il-assurer-une-moto-sans-permis\">Faut-il assurer une moto sans permis ?<\/h1>\n\n\n\n<p><strong>Certaines motos peuvent \u00eatre conduites sans permis sp\u00e9cifique, comme les petites cylindr\u00e9es ou les motos cross non homologu\u00e9es. Il arrive \u00e9galement qu\u2019un nouveau motard, n\u2019ayant pas encore le permis A, ait un deux-roues \u00e0 assurer, le temps pour lui d\u2019obtenir le pr\u00e9cieux s\u00e9same. Est-il obligatoire d&rsquo;assurer une moto qui ne n\u00e9cessite pas le permis ? Quel est le prix de l&rsquo;assurance moto sans permis ? R\u00e9ponses et conseil pour faire des \u00e9conomies !<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"l-assurance-d-une-moto-est-elle-obligatoire-meme-sans-permis\">L\u2019assurance d\u2019une moto est-elle obligatoire m\u00eame sans permis ?<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>Aux termes du Code des assurances<\/strong>, tout v\u00e9hicule terrestre \u00e0 moteur (moto, auto, camping-car\u2026) doit a minima \u00eatre assur\u00e9 au tiers. Concr\u00e8tement, le propri\u00e9taire devra souscrire \u00e0 une garantie Responsabilit\u00e9 Civile pour les dommages qu\u2019il pourrait causer \u00e0 autrui.<\/p>\n\n\n\n<p><b>L\u2019assurance moto est donc obligatoire (au moins au tiers) pour tous les deux-roues,<\/b> qu\u2019ils circulent ou qu\u2019ils soient laiss\u00e9s dans un garage toute l\u2019ann\u00e9e. Les motos non homologu\u00e9es pour la voie publique (sans carte grise) sont \u00e9galement concern\u00e9es&nbsp;: aux yeux de la loi, leur pilote devra \u00eatre couvert en RC.<\/p>\n\n\n\n<p><b>De m\u00eame, un deux-roues devra \u00eatre assur\u00e9 m\u00eame si son propri\u00e9taire n\u2019a pas de permis<\/b> correspondant. Puisque ce dernier n\u2019est pas, l\u00e9galement, obligatoire pour assurer un v\u00e9hicule, le motard pourra (aupr\u00e8s de rares assureurs) souscrire \u00e0 une police d\u2019assurance en son nom.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-info without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>Dans les faits, rares sont les compagnies qui accepteront de couvrir un v\u00e9hicule sans que le propri\u00e9taire ne dispose du permis requis pour le conduire, m\u00eame si celui-ci invoque une raison suffisante (obtention prochaine du permis A par exemple).<\/p><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"peut-on-assurer-une-moto-sans-avoir-le-permis\">Peut-on assurer une moto sans avoir le permis ?<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>Pour rappel, m\u00eame si le propri\u00e9taire d\u2019un deux-roues n\u2019est pas titulaire du permis requis<\/strong>, il devra assurer sa machine au moins en Responsabilit\u00e9 Civile, m\u00eame si elle reste au garage en attendant. Il aura d\u2019ailleurs tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 la garantir contre le vol et l\u2019incendie.<\/p>\n\n\n\n<p><b>Pourtant, il lui sera malheureusement tr\u00e8s difficile de trouver un assureur<\/b> acceptant de le couvrir. Les compagnies exigent quasiment toujours que l\u2019assur\u00e9 soit titulaire du permis (elles demandent d\u2019en fournir une copie lors de la souscription).<br>Dans certains cas, mais rarement, un motard pourra souhaiter assurer son deux-roues sans avoir le permis correspondant. Il s\u2019agira notamment du cas de figure o\u00f9 il aurait achet\u00e9 une moto de grosse cylindr\u00e9e avant l\u2019obtention du permis A.<\/p>\n\n\n\n<p>Certains assureurs accepteront tout de m\u00eame d\u2019assurer la machine en couverture \u00ab garage \u00bb, incluant a minima une RC et une garantie d&rsquo;<a href=\"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/assurance-moto\/vol\">assurance moto vol<\/a> \/ incendie, et ce notamment si le demandeur jouit d\u2019autres contrats aupr\u00e8s de la compagnie.<\/p>\n\n\n\n<p><b>La \u00ab&nbsp;meilleure&nbsp;\u00bb solution est alors de faire assurer la moto par un tiers<\/b>, qui se d\u00e9signera conducteur principal et exclusif, avant de faire le changement une fois le permis obtenu. Une surprime sera en revanche souvent appliqu\u00e9e car l\u2019assur\u00e9 n\u2019est pas titulaire de la carte grise.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-glass without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>La derni\u00e8re solution serait de d\u00e9monter la machine afin de la rendre inutilisable (inapte \u00e0 circuler). Elle ne serait ainsi plus soumise \u00e0 l\u2019obligation d\u2019assurance. Il faudra pour cela \u00f4ter les roues, le r\u00e9servoir, la batterie et la mettre sur cales.<\/p><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"faut-il-assurer-une-moto-cross-sans-permis\">Faut-il assurer une moto cross sans permis ?<\/h2>\n\n\n\n<p><strong>L\u2019assurance moto est obligatoire, m\u00eame pour un deux-roues non homologu\u00e9 sans carte grise<\/strong> (TT, moto cross, trial, pocket bike\u2026). Le pilote devra justifier au moins d\u2019une garantie Responsabilit\u00e9 Civile pour les dommages qu\u2019il pourrait causer \u00e0 un tiers (un promeneur, un autre pilote\u2026). Il devra donc souscrire \u00e0 une formule au tiers, a minima.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-check without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>La licence d\u2019un club de moto cross affili\u00e9 FFM (F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Motocyclisme) vous octroie une garantie Responsabilit\u00e9 Civile pour la pratique sur terrain \/ circuit priv\u00e9. Elle ne vous couvrira toutefois pas pour le pilotage en dehors des infrastructures du club. \u200b<\/p><\/div>\n\n\n\n<p><b>Afin de couvrir votre moto TT de mani\u00e8re plus \u00e9tendue, <\/b>vous pourrez vous tourner vers des assureurs sp\u00e9cialis\u00e9s (comme, par exemple, la Mutuelle des Motards), qui propose des offres sp\u00e9cifiques pour les motos tout terrain.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Une moto enduro homologu\u00e9e pour la voie publique (carte grise, phares, klaxon, clignotants\u2026) <\/strong>pourra \u00eatre couverte par une police d\u2019assurance moto individuelle traditionnelle aupr\u00e8s des assureurs g\u00e9n\u00e9ralistes ou sp\u00e9cialis\u00e9s. En revanche, vous devrez justifier du permis correspondant \u00e0 la cylindr\u00e9e de votre machine.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Les garanties disponibles pour une moto sans permis seront celles&nbsp;d\u2019une assurance moto classique : vol, vandalisme, garantie tous dommages\u2026<\/strong> Vous pourrez personnaliser votre couverture en fonction de vos besoins et de votre budget, afin par exemple d\u2019\u00eatre prot\u00e9g\u00e9 en cas de chute sans responsable ou de collision avec un autre pilote.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"comment-assurer-un-50-ou-un-125-accessible-sans-permis-moto\">Comment assurer un 50 ou un 125 accessible sans permis moto ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Bon nombre de <a href=\"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/assurance-moto\/50cc\">fran\u00e7ais roulent en 50cc<\/a> ou en <a href=\"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/assurance-moto\/125cc\">125cc<\/a>, qu\u2019il s\u2019agisse de motos ou de scooters.<\/p>\n\n\n\n<p>Un 125 est accessible, pour l\u2019automobiliste ayant le permis B depuis plus de 2 ans, apr\u00e8s une simple formation de 7h. Il aura alors acc\u00e8s aux motos l\u00e9g\u00e8res et tricycles lourds (15 kW au maximum). \u00c0 d\u00e9faut de permis B, il pourra se rabattre sur un cyclomoteur de moins de 50 cm3 (selon les cas, il lui faudra alors le BSR ou le permis AM).<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-warning without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>La conduite d\u2019une moto de plus de 125cc sans permis A est une infraction passible de lourdes sanctions.<\/p><\/div>\n\n\n\n<p><b>Ce type de machine reste bien entendu concern\u00e9 par l\u2019obligation d\u2019assurance<\/b>, au moins au tiers. La grande majorit\u00e9 des banques, assureurs ou organismes de mutuelle proposent leurs propres formules et options, allant jusqu\u2019\u00e0 la couverture tous risques.<\/p>\n\n\n\n<p><b>Nous mettons \u00e0 votre disposition notre propre comparateur en ligne<\/b> afin de vous permettre de trouver facilement la\u00a0<a href=\"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/assurance-moto\/meilleure\">meilleure assurance moto<\/a>. N\u2019h\u00e9sitez pas\u00a0! Il est gratuit, ind\u00e9pendant et enti\u00e8rement anonyme.<\/p>\n\n\n\n<p>Termin\u00e9es les demandes de devis l\u2019une apr\u00e8s l\u2019autre. Notre outil sonde de nombreux contrats du march\u00e9 \u00e0 votre place au vu de crit\u00e8res objectifs et vous pr\u00e9sente en quelques instants les devis personnalis\u00e9s les plus adapt\u00e9s \u00e0 vos besoins et au meilleur prix&nbsp;!<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-rm-advertizing-block fix-in-sidebar advertising-block-sidebar-item\">\n    <div class=\"image-container flex justify-center align-items-center\">\n        <img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/guide.reassurez-moi.fr\/guide\/wp-content\/uploads\/2025\/06\/team_opti_short.png\"\n             alt=\"reassurez-moi illustration\"\n             class=\"wp-block-rm-advertizing-image\"\n             loading=\"lazy\"\n        \/>\n    <\/div>\n    <div class=\"rm-advertblock-container flex flex-column justify-center align-items-start\">\n        <p class=\"wp-block-rm-advertizing-text\">\n            Assurance moto\n        <\/p>\n        <p class=\"wp-block-rm-advertizing-sub-text\">\n            les meilleures offres 2026\n        <\/p>\n        <a\n            href=\"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/assurance-moto\"\n            class=\"wp-block-rm-advertizing-button\"\n        >\n            <span class=\"wp-block-rm-advertizing-button-text\">\n                Comparer\n            <\/span>\n            <span class=\"wp-block-rm-advertizing-button-sub-text\">\n                les assurances moto\n            <\/span>\n        <\/a>\n    <\/div>\n<\/div>\n\n\n\n<p class=\"has-text-align-center\"><em>Gratuit, 100 % en ligne, sans engagement&nbsp;<\/em><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"quid-de-l-assurance-moto-en-cas-de-suspension-ou-de-retrait-de-permis\">Quid de l\u2019assurance moto en cas de suspension ou de retrait de permis ?<\/h2>\n\n\n\n<p><b>En cas de suspension ou de retrait de votre permis, vous devrez en informer<\/b> imm\u00e9diatement votre assureur, c\u2019est la loi. En effet, cela est constitutif pour lui d\u2019une aggravation du risque. Le principe est pos\u00e9 par l\u2019<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000035731302\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">article L113-2 du Code des assurances<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p><b>Le cas \u00e9ch\u00e9ant, envoyez une lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception<\/b> dans les 15 jours suivant le retrait ou la suspension, en expliquant les circonstances de l\u2019\u00e9v\u00e9nement, sans oublier d\u2019accompagner votre courrier des documents \u00e0 votre disposition (d\u00e9cision de justice par exemple). L\u2019assureur aura 2 possibilit\u00e9s&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><b>Mettre un terme \u00e0 votre couverture<\/b> pour cause d&rsquo; aggravation du risque. Vous recevrez une lettre recommand\u00e9e avec AR. Elle vous remboursera les primes \u00e9ventuellement pay\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la police. Vous passerez ensuite dans la cat\u00e9gorie des conducteurs r\u00e9sili\u00e9s, ce qui rendra bien plus compliqu\u00e9 votre recherche d\u2019un nouveau contrat par la suite.<\/li><li><b>Majorer votre prime d\u2019assurance moto<\/b>. \u00c0 noter que le taux de majoration est encadr\u00e9 l\u00e9galement. L\u2019assureur ne pourra donc pas r\u00e9\u00e9valuer votre cotisation librement.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-table is-style-header-double\"><table><thead><tr><th><\/th><th class=\"has-text-align-center\" data-align=\"center\">Dur\u00e9e<\/th><th class=\"has-text-align-center\" data-align=\"center\">Majoration maximale<\/th><\/tr><\/thead><tbody><tr><td>Suspension de permis<\/td><td class=\"has-text-align-center\" data-align=\"center\">Entre 2 et 6 mois<\/td><td class=\"has-text-align-center\" data-align=\"center\">50 %<\/td><\/tr><tr><td>Suspension de permis<\/td><td class=\"has-text-align-center\" data-align=\"center\">+ 6 mois<\/td><td class=\"has-text-align-center\" data-align=\"center\">100 %<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n<p><b>Si votre assureur r\u00e9silie votre contrat et que vous conservez votre moto<\/b>, la meilleure pratique reste de rechercher un autre contrat aux\u00a0<a href=\"https:\/\/reassurez-moi.fr\/guide\/assurance-moto\/garanties\">garanties d&rsquo;assurance moto<\/a>\u00a0minimales, puisque vous n\u2019aurez plus le droit de la piloter sur la voie publique. Comme il restera immobilis\u00e9, pensez \u00e0 r\u00e9duire la couverture de votre deux-roues en supprimant toutes les garanties li\u00e9es \u00e0 la conduite.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-info without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>Le fait que votre permis soit suspendu ou vous soit retir\u00e9 n\u2019impacte en rien l\u2019obligation que votre deux-roues reste assur\u00e9 au moins au tiers.<\/p><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"quelles-garanties-souscrire-pour-une-moto-sans-permis\">Quelles garanties souscrire pour une moto sans permis ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Une moto sans permis, c\u2019est-\u00e0-dire qui ne n\u00e9cessite pas de permis particulier ou dont le propri\u00e9taire n\u2019a pas le permis correspondant, doit quand-m\u00eame \u00eatre assur\u00e9e au moins en Responsabilit\u00e9 Civile. \u00c0 d\u00e9faut, le motard s\u2019expose a des sanctions et sera surtout seul redevable des d\u00e9g\u00e2ts caus\u00e9s \u00e0 autrui en cas d\u2019accident.<\/p>\n\n\n\n<p><b>L\u2019assurance moto est un produit hautement personnalisable<\/b>. Chaque pilote pourra, aupr\u00e8s d\u2019assureurs sp\u00e9cialis\u00e9s, g\u00e9n\u00e9ralistes, de banques ou encore de mutuelles, choisir&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>Une formule<\/strong> (au tiers, interm\u00e9diaire, tous risques) qui constituera le socle de garanties de base,<\/li><li><strong>Des garanties compl\u00e9mentaires<\/strong> (les garanties d\u2019assistance par exemple),<\/li><li><strong>Des options<\/strong> (comme la couverture de l\u2019\u00e9quipement),<\/li><li><strong>Des renforts de garanties<\/strong> (afin d\u2019am\u00e9liorer la protection sur un point pr\u00e9cis).<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><b>Tout d\u00e9pendra alors de vos besoins et de votre budget.<\/b>&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>La couverture tous risques, la plus ch\u00e8re, est la plus s\u00e9curisante, car vous b\u00e9n\u00e9ficierez d\u2019une garantie tous dommages et d\u2019une garantie personnelle du conducteur, pour les d\u00e9g\u00e2ts que vous pourriez subir m\u00eame en cas d\u2019accident responsable.<\/li><li>Si la moto ne roule pas (par exemple lorsque c\u2019est un tiers qui l\u2019assure pour vous), une formule interm\u00e9diaire est une bonne alternative afin que la machine soit couverte contre le vol et l\u2019incendie.&nbsp;<\/li><li>La formule au tiers sera plut\u00f4t \u00e0 recommander si votre deux-roues a une faible valeur v\u00e9nale (puisqu\u2019il ne sera pas couvert en cas de vol) ou si votre budget ne vous permet pas d\u2019adh\u00e9rer \u00e0 une formule sup\u00e9rieure.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-check without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>Afin de d\u00e9nicher le meilleur contrat pour le niveau de couverture que vous attendez, mettez en concurrence plusieurs devis. Pour cela, pensez \u00e0 notre comparateur d\u2019assurances deux-roues en ligne !<\/p><\/div>\n\n\n\n<p><b>Dans tous les cas, ne payez pas pour des garanties que vous ne jugez pas utiles<\/b>. Si vous n\u2019avez pas encore votre permis A et que vous poss\u00e9dez un gros cube qui ne roulera pas tout de suite, inutile de souscrire, par exemple, \u00e0 une garantie personnelle du conducteur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"quels-sont-les-risques-de-la-conduite-d-une-moto-sans-permis-ou-assurance\">Quels sont les risques de la conduite d\u2019une moto sans permis ou assurance ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Rouler au guidon de votre moto sans permis (lorsque cela est n\u00e9cessaire pour le type de deux-roues que vous poss\u00e9dez) ou assurance vous expose \u00e0 des sanctions et risques importants.<\/p>\n\n\n\n<p><b>\u00c0 d\u00e9faut de permis lors d\u2019un contr\u00f4le, vous vous exposez, la premi\u00e8re fois<\/b>, \u00e0 une amende forfaitaire d\u00e9lictuelle de 800 \u20ac (minor\u00e9e \u00e0 640 \u20ac si vous payez dans les 15 jours et major\u00e9e \u00e0 1 600 \u20ac en cas de non acquittement dans les 45 jours). En cas de r\u00e9cidive, vous pourrez \u00eatre convoqu\u00e9 au tribunal.<\/p>\n\n\n\n<p>Avant 2017, le motard circulant sans permis risquait jusqu\u2019\u00e0 un an de prison, 15 000 euros d\u2019amende et des peines compl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>\u00c0 d\u00e9faut d\u2019assurance moto, l\u2019amende pourra aller jusqu\u2019\u00e0 3 750 euros<\/strong>&nbsp;(doubl\u00e9e en cas de r\u00e9cidive). Des peines compl\u00e9mentaires pourront \u00e9galement \u00eatre prononc\u00e9es : suspension du permis moto, interdiction de le repasser pendant des ann\u00e9es, confiscation du v\u00e9hicule, stage obligatoire de sensibilisation \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re\u2026<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-mars-information icon-warning without-background\"><i class=\"icon\"><\/i><p>En cas de dommages caus\u00e9s \u00e0 autrui sans assurance (par exemple, si vous renversez un pi\u00e9ton), la victime sera indemnis\u00e9e par le FGAO (le Fonds de garantie des assurance obligatoires), \u00e0 charge pour vous de le rembourser int\u00e9gralement par la suite.<\/p><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Faut-il assurer une moto sans permis ? Certaines motos peuvent \u00eatre conduites sans permis sp\u00e9cifique, comme les petites cylindr\u00e9es ou les motos cross non homologu\u00e9es. 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